Le cadre
La téléradiologie a un cadre, mais pas de texte propre
Aucun texte ne vise spécifiquement la téléradiologie : elle relève des règles de la télémédecine, complétées par une charte professionnelle.
- Télédiagnostic
- Prise en charge radiologique à distance d'un patient en l'absence de radiologue sur place, en urgence ponctuelle ou de façon régulière.
- Téléexpertise
- Avis demandé à distance par un radiologue à un confrère, sur un dossier dont il conserve la charge.
- Conditions d'exercice
- Tous les intervenants doivent disposer des autorisations d'exercice et des compétences permettant de réaliser ces actes en France.
- Convention et protocole
- L'organisation doit être formalisée entre le site requérant et le radiologue requis, avant le premier examen.
La charte de téléradiologie, élaborée par le G4 (le conseil professionnel de la radiologie française) avec le Conseil national de l'Ordre des médecins, fixe les bonnes pratiques, les obligations et les responsabilités de chaque intervenant. Rédigée en 2009, révisée à plusieurs reprises, elle a fait l'objet d'une nouvelle version validée par l'Ordre en février 2025.
Un acte médical, pas une prestation de lectureLa charte est explicite sur ce point : l'acte de téléradiologie ne se résume pas à une télé-interprétation. C'est un acte médical à part entière, qui s'inscrit dans une organisation médicale pilotée par un radiologue et qui doit respecter les mêmes règles de bonne pratique qu'un examen réalisé sur place : justification de l'examen, optimisation des doses, accès au contexte clinique, information du patient.